1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site du gîte l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du gîte : Emilie Bon
    Adresse : 276 Rte de Robinet, 39570 L’Étoile
    Téléphone : 06.71.78.22.57

  • Responsable de la publication : Emilie Bon
    Le responsable de la publication est une personne physique.

  • Créateur du site : Agence Revstudio.fr

  • Hébergeur du site : IONOS
    Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
    Téléphone : 0970 808 911
    Site web : www.ionos.fr

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive du propriétaire du gîte, sauf mentions contraires. Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Emilie Bon.

3. Gestion des données personnelles

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Emilie Bon à l’adresse mentionnée ci-dessus.

4. Responsabilité

Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du domicile du propriétaire du gîte.